Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site Alias est édité par :
- Nom de l’entreprise : Open Sezam
- Siège social : 910850908 RCS Evry
60 B rue du Président François François Mitterrand
91160 Longjumeau - Numéro de Siret : 91085090800013
- E-mail de contact : contact.web@opensezam.com
2. Représentante Légale de ce site
Émilie Bonnefoy, Présidente
3. Directeur de la publication
Nicolas Louveton, Directeur du Projet Alias
4. Hébergement du site
Ce site est hébergé par OVH, une société française :
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Pour toute réclamation, veuillez utiliser notre formulaire de contact.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus publiés sur le Site (textes, images, vidéos, logos, icônes, éléments graphiques, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, modification ou diffusion, totale ou partielle, de ces contenus sans autorisation préalable est interdite.
6. Accessibilité
Le Site Alias est conçu pour être accessible à tous, y compris aux personnes en situation de handicap. Nous nous engageons à respecter les normes d’accessibilité numérique et à améliorer continuellement l’expérience utilisateur. Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu ou à une fonctionnalité, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact.web@opensezam.com.
7. Données personnelles et cookies
Les informations collectées sur le site nous permettent d’analyser son trafic et de traiter les demandes de nos contacts. Les utilisateurs ont le droit d’accéder à leurs données personnelles, de les rectifier et de les supprimer, et peuvent nous contacter pour effectuer de telles demandes.
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8. Responsabilité
Le Site met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour. Cependant, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou la mise à jour des contenus. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.
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9. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu de ces sites ni de leurs politiques de confidentialité.
10. Modification des mentions légales
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
11. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.